En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.festivalatoutvent.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : La Mairie de Notre Dame de Monts
Éditeur du site : 4 rue de la Barre, 85690 Notre Dame de Monts
Responsable de la publication : La Mairie de Notre Dame de Monts
Téléphone responsable publication : 02 51 58 83 02
Mise à jour du site : Florian Peroud, vent des web
Création du site : CLARA Caroline, 8 rue Pasteur Luther King, 85000 La Roche sur Yon

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf par demande d’autorisation écrite par e-mail.

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de La Mairie de Notre Dame de Monts quant au contenu de ces sites.

Toute personne peut faire rectifier, compléter, actualiser, verrouiller ou effacer des informations qui la concernent lorsqu’ont été décelées des erreurs, des inexactitudes ou la présence de données dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Conformément aux dispositions de l’article 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant.